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Est ce vous parlez le langage des douanes ?

Vous parlez la langues des douanes ou pas ? j ai pris des cours pour vous et je vous traduis.

J’ai eu quelques RDV avec la douane ces mois précédents et je vous propose de faire quelques posts pour reprendre les points discutés. Ces RDV étaient fait pour les ateliers avec qui je travaille . Cela permettra à ceux qui me posent la question de ce que je fais de leur répondre et d’expliquer ce que je fais pour les ateliers, pour vous.

Déjà des avancées pratiques ont été mises en place ; l’adresse d’un local commercial qui peut être une pièce aménagée à son domicile pour son activité de joaillier avec seulement un justificatif de domicile. Attention dans cette déclaration d’existence , votre adresse personnelle sera mentionnée aussi dans le K-Bis.

QUE SE PASSERA T IL AVEC LES DOUANES LE 1er JUILLET 2025 ?

QUELS SONT LES POINCONS EN VIGUEUR EN JOAILLERIE ? ILS SERVENT A QUOI ?

COMMENT TENIR LE LIVRE DE POLICE D UN ATELIER DE FABRICATION ?

COMMENT DIFFERENCIER Plaqué Or / Doré / Plaqué Or Laminé ?

Lien vers le dite des douanes pour les Garanties :https://www.douane.gouv.fr/dossier/metaux-precieux-or-argent-ou-platine

1- QUE SE PASSE T IL AVEC LES DOUANES LE 1er JUILLET 2025 ?

J’ai eu quelques RDV avec la douane ces mois précédents et je vous propose de faire quelques posts pour reprendre les points discutés. Ces RDV étaient fait pour les ateliers avec qui je travaille . Cela permettra à ceux qui me posent la question de ce que je fais de leur répondre et d’expliquer ce que je fais pour les ateliers.

Quelles sont les pistes de modifications en juillet 2025 pour les informations liées aux Garanties des Métaux Précieux – GMP – qui passeront du Code des Impôts au Code du Commerce ?

*Moderniser les règles de marquages

*Rationaliser les poinçons de Garanties

*Moderniser la filière des GMP

Concernant la GMP, une application sera mise en place sur leurs sites avec des outils d’informations, la possibilité d’enregistrer les poinçons avec un profil pour chaque atelier.

Quelle est l’utilité de cette modernisation ?

*Face aux ateliers qui se développent et la puissance des groupes Joailliers

*Entrer dans le numérique et ne plus aller chercher dans les archives pour chaque poinçon à créer. Raccourcir les délais de traitements

*Créer une base de données pour les douaniers et les professionnels

*Dématérialiser les documents

J’attends plus d informations sur ce changement et ce que cela va changer auprès des ateliers dans la protection du consommateur et la transparence des ateliers vis à vis de l’administration.

2- QUELS SONT LES POINCONS EN VIGUEUR EN JOAILLERIE ? QUELS POINCONS SERVENT A QUOI ?

J’ai eu quelques RDV avec la douane ces mois précédents et je vous propose de faire quelques posts pour reprendre les points discutés. Ces RDV étaient fait pour les ateliers avec qui je travaille . Cela permettra à ceux qui me posent la question de ce que je fais de répondre !

Poinçon de Fabricant ou d’Importateur ?

Poinçon de Maître /de Responsabilité ?

Poinçon de Titre /de Garantie ?

Beaucoup de noms, de notions. Je vais essayer de clarifier – voir de simplifier aussi.

Avant toute chose, les douanes insistent sur le fait que tous ces poinçons servent à protéger le consommateur en lui permettant de savoir quel est le métal du bijou et de tracer l’agent de fabrication.

Les poinçons de Titre /de Garantie : identifier le métal

Les ouvrages en métaux précieux doivent être marqués d’un poinçon de garantie permettant au consommateur d’identifier le métal précieux qui le compose d’une part. Certains ouvrages sont néanmoins dispensés d’apposition de poinçon de garantie, ou peuvent l’être, sous certaines conditions.

Les poinçons de Maître si c’est un fabricant ou de Responsabilités pour un importateur.

Le poinçon de Maître revêt la forme d’un losange pour tous les ouvrages en métaux précieux aux titres légaux.

Le poinçon de Responsabilité revêt la forme d’un ovale pour les ouvrages en métaux précieux importés

Le poinçon est une marque qui comprend 1 – 2 lettres avec un motif figuratif de votre choix. (tréfle/arbre/coeur).

Les dispenses existent et sont clairement identifiées sur le site des douanes – très clairs.

Pour les bijoux Poinçon Argent 925 millièmes dont le poids est inférieur à 30 grammes l’apposition de la tête de minerve – LE CHIFFRE 925 n’est pas un poinçon – n’est pas obligatoire, mais les fabricants sont néanmoins obligés d’apposer un poinçon de fabricant.

3- QUE FAIRE AVEC LE LIVRE DE POLICE EN ATELIER ?

C’est un sujet super touchy ! et difficile de comprendre tous les tenants et aboutissants.

La régle : La détention de métaux précieux implique, sauf exceptions prévues par la réglementation, de tenir un registre de leurs achats, ventes, réceptions et livraisons. Ce registre peut prendre différentes formes (papier, logiciel sécurisé, comptabilité).

Cela concerne les personnes qui détiennent des ouvrages en métaux précieux pour l’exercice de sa profession.

Quelle réalité derrière cette tâche ? Transparence des mouvements des métaux. Cela permet la traçabilité des métaux, les opérations liées aux achats /sorties de métal.

Quelles sont les régles dans les livres de police des ateliers ? je les reprends pas toutes mais quelques unes :

  • Saisir toutes les entrées et toutes les sorties de métal – grenaille /apprêts/fil / chaînes
  • Ne laisser aucune ligne sans écriture. Aucune ligne vierge.
  • Identifier avec détails les fontes en entrées. Idem pour les sorties. Plus il y a de détails à noter, plus vous identifierez la tra9abilité de la pièce.
  • Remplir le cahier de manière manuelle ou en numérique via un LdP spécial adéquat MAIS pas d excell.
  • Numéroter les lignes – toutes les lignes.
  • Ne pas tenir compte de la différence de typo alliage métal – rentrer 750 or si on n’est pas concerné par le 8k /14k.
  • Ne pas tenir compte de la différence entre Or J/G/R – tout regroupé – une ligne à part pour le platine.
  • Attention dissocier les entrées ou sorties de métal pour l’atelier et idem en tant que sous-traitants « à façon ».
  • Peser chaque élèment sur une balance homologuée et vérifiée chaque année par un organisme spécialise
  • Remplir chaque jour / semaine – Trouver une habitude – la chose la plus importante.

Un conseil que je donne : Le plus important est de noter chaque jour les entrées et les sorties.

Il faut trouver une habitude de travail pour le faire. C’est facile d’oublier de le noter.

On se souvient de ce que l’on fait dans la semaine, au max dans le mois selon le travail que l’on fait en atelier. Mais le danger est d’oublier quand on traite beaucoup de pièces dans le mois, ou dans le trimestre.

Lien vers le dite des douanes pour les Garanties :https://www.douane.gouv.fr/dossier/metaux-precieux-or-argent-ou-platine

Et Vous ? Quels sont vos habitudes ?

Comment vous en sortez vous avec ce Livre de Police ? Si vous avez besoin d ‘aides, N’hésitez pas à me joindre .

4- Tout ce qui brille, est il en or ? ou doré ?

Je suis toujours surprise de ce que sont ces notions concernant les métaux et les déviances commerciales que l’on entend ou dans le langage courant commun pour le plaqué or et le vermeil, la dorure. Maintenant se rajoute la notion d’or laminé ou Gold Filled ?

Ce qui importe, c’est de savoir ce que recouvrent ces notions de dorure et plaqué et vermeil ?

Voici les quelques informations réglementaires sur les appellations « plaqué » et « vermeil » : Vous trouverez sur le site des Douanes les infos justes.

Là où on se perd, ce sont les notions qui sont utilisées et usurpent les traitements des métaux et peuvent être sujet à une certaine confusion des genres.

Pour info 1 micron = 1000 millimétres.

  • Le plaqué or : le revêtement d’alliage d’or d’une épaisseur minimale de 5 microns pour les produits d’horlogerie et de 3 microns pour les autres ouvrages, notamment les produits de bijouterie. Sur tous types de métal comme laiton aussi
  • Le vermeil : avec un alliage d’argent ayant un titre légal, recouvert d’une couche d’alliage d’or ayant un titre minimal de 750 ‰ (18 carats) et une épaisseur mini de 5 microns.
  • La dorure à l’or fin consiste à déposer une couche d’or d’1 micron sur le bijou. D’ou la fragilité du revêtement en dépit du terme or fin utilisé qui peut prêter à confusion. Sur tout type de métal.
  • Pour le Gold Filled ou Or Laminé, la différence est que l’or du dessus est un revêtement de dessus fait de maniére + mécanique sur tout type de métal aussi. il comprend plus d’épaisseur d or mais ne peut se travailler comme l’or en fontes du fait de sa fabrication. La matiére doit être en équivalence de 5 % (ou 1/20) d’or. Ca explique la dureté et la vie plus longue avec ce genre de matiéres.

Lien cookson qui est trés clair à ce sujet –https://www.cooksongold.com/blog/buying-guide/gold-filled-jewellery/

J’espére avoir clarifié et simplifié. Est ce que vous repérez et voyez bien les déviances dans les discours que l’on entend !

Je vous propose mes services ; je fais les recherches, le suivi de vos dossiers, référencements ou poinçons auprès des services douaniers. N’hésitez pas à me joindre.